Établir un plan de récolement de travaux est une étape essentielle dans un projet de construction. Ce plan permet au superviseur des travaux et même au propriétaire de vérifier toutes les œuvres réalisées sur le terrain. Il permet de faire la comparaison entre le projet et la réalisation.
Plan de récolement urbanisme : qu’est-ce que c’est ?
Contrairement à un plan de projets, le plan de récolement s’effectue à la fin des travaux. Ce plan est une opération qui consiste à faire l’inventaire de tous les travaux réalisés.
En effet, avant le début du chantier, une série d’objets à utiliser ou de tâches à effectuer sont inventoriés. Avec le plan de récolement, vous vérifiez si tout est conforme à l’inventaire du début.
En ce qui concerne l’urbanisme, le plan de récolement permet de vérifier la conformité de tous les travaux réalisés.
En se basant sur le plan récolement urbanisme, vous aurez à vérifier l’emplacement exact où les objets ont été placés et l’emplacement des différents travaux réalisés.
Sachant que les emplacements peuvent changer au cours des travaux, le plan vous aide à avoir les données finales.
Qui peut élaborer un plan de récolement ?
Le plan de récolement est effectué généralement par un géomètre. Dans d’autres cas comme la construction d’une maison, c’est l’architecte chargé des travaux qui s’occupe de ce plan.
Il n’est pas rare que dans ce même cas, le bureau de planification de l’entreprise de construction réalise le plan de récolement du chantier.
Avant de réaliser ce plan, le chargé des travaux doit déjà constituer un plan d’avant-projet. Ce dernier est validé par le client et soumis à la mairie pour avoir le permis de construire sur le terrain.
La réalisation du plan de récolement de travaux doit se faire en trois exemplaires. Chaque copie est destinée aux différents acteurs interagissant dans la réalisation du chantier.
Le premier exemplaire est gardé par le propriétaire des lieux. Le deuxième est envoyé à l’administration en vue de demander un certificat de conformité des travaux.
Ce dépôt auprès de l’administration permet de demander une autorisation de modification des travaux réalisés. Cette situation arrive lorsque le plan de récolement effectué ne correspond pas au terme du plan d’avant-projet et nécessite des modifications.
Le troisième exemplaire est envoyé au maître d’ouvrage pour assurer la bonne réception du chantier et sa mise en garantie.
Utilité du plan de récolement lors des travaux
Le plan de récolement a plusieurs utilités qui le rendent indispensable dans la réalisation d’un chantier. Il sert à connaître l’emplacement exact du réseau souterrain.
Ainsi, vous avez une idée précise des bornes et de l’endroit exact de ces réseaux. Avec ce plan, il est plus simple de réaliser la voirie selon les différents types d’habitats à mettre en place.
Le géomètre se doit de fournir plusieurs données non négligeables dans le plan de récolement de travaux.
Il s’agit entre autres du plan de :
- Différents réseaux (électricité, eau potable, eaux usées, téléphone, etc.) ;
- Composition indiquant l’implantation de chaque habitat ;
- Topographie ;
- Bornage ;
- Voiries.
Tous ces documents permettent d’établir le plan de récolement à la fin des travaux.
En se basant sur l’article L.462-2 du code de l’urbanisme, ce plan a pour objectif de vérifier l’exactitude des travaux. Ce document est indispensable pour tout établissement destiné à recevoir du public.
Cette règle est énoncée dans les lois régissant l’article R.462-7 b du code de l’urbanisme. Noter que le plan de récolement de travaux s’effectue en étroite collaboration avec le directeur départemental des services d’incendie et de secours.
Utilité du plan de récolement pour le chantier
Posséder ce plan de récolement est bénéfique à divers niveaux pour votre chantier. Il fournit toutes les données sur le maintien du réseau au niveau de la construction.
Vous aurez plus de facilité à prévoir ou gérer tous les risques d’accident ainsi qu’à planifier convenablement les différentes tâches à venir.
Sachant qu’il est nécessaire pour les maisons, le plan de récolement urbanisme permet de s’assurer de la conformité des travaux avec le plan d’avant-projet.
Son utilité ne se limite pas à ses quelques points. Le plan de récolement aide à assurer l’entretien des réseaux, le bornage et la délimitation.
Comme les différents réseaux d’eau et de téléphonie passent en dessous du sol. Le plan de récolement de travaux permet d’assurer les modifications et l’entretien des réseaux pour qu’ils se passent bien.
Ce plan permettra au travailleur de savoir avec précision où creuser. Dans le cas du bornage et de la délimitation, le plan de récolement aide à délimiter votre propriété. Il est utile dans le cadre d’un lotissement de terrain.
Que doit contenir le plan de récolement de travaux ?
En se basant sur le plan de récolement urbanisme, vous devez comprendre que ce document doit fournir plusieurs informations sur le chantier.
Ce plan doit nécessairement respecter une échelle de 1/1000e ou au 1/500e.
Vous pouvez identifier :
- Le diamètre des canalisations ;
- L’emplacement des jonctions électriques ;
- Et le tubing volontaire ou accidentel.
Le plan de récolement des travaux doit présenter l’endroit exact où se placent les vannes à clapet, les vannes de sectionnement, les câblages, les électrovannes et les arroseurs.
Chacun de ces éléments est visible dans une construction. D’où l’importance d’avoir leur emplacement exact dans le plan de récolement.
Les vannes de sectionnement sont un dispositif permettant d’isoler convenablement la conduite de réseaux si certains problèmes surviennent. Et, les arroseurs sont installés dans une maison pour alimenter votre jardin.
Connaître leur emplacement permet de mieux confectionner le jardin, les allées et la disposition des plantes. En dehors de ces éléments, certains grands travaux doivent être indiqués dans le plan de récolement.
Plan de récolement de travaux : indispensable pour les gros ouvrages
Le plan de récolement urbanisme touche aussi les grands travaux. Il existe un certain nombre d’ouvrages qui doivent nécessairement y figurer.
Parmi ceux-ci, il y a les fondations du bâtiment. C’est l’un des éléments essentiels de tout ouvrage ou bâtiments publics. Elles constituent la partie structurelle qui assure toute la portance de la construction. C’est pour cette raison que sa qualité est déterminante et doit faire l’objet d’un plan de récolement.
Après les fondations, le coffrage est une structure à ne pas léser. Il constitue une étape temporaire dans la construction, il n’est aussi essentiel dans l’établissement du plan de récolement. Après le terrassement, c’est lui qui donne la forme souhaitée au béton utilisé lors de la construction et l’état de surface du matériau.
Pour que certaines structures de l’ouvrage tiennent et se renforcent, le ferraillage doit commencer. C’est un procédé indispensable lorsque la résistance à la traction du béton est faible. Il s’agit d’une partie essentielle de toute construction, d’où sa présence dans le plan de récolement.
Le dernier gros-œuvre qui doit être vérifié est la charpente. C’est l’ensemble de pièces en bois, la charpente existe sous plusieurs formes. Sa mise en œuvre exige le suivi des prescriptions pour garantir sa durabilité. Une charpente mal placée met en péril la sécurité de tout l’ouvrage. Elle figure en bonne place dans un plan de récolement.
Chacun de ces travaux est fondamental pour la construction d’une maison ou d’un ouvrage public, du début jusqu’à la finalisation. Pour avoir un bon rendu, le plan de récolement doit scruter tous ces points.
Toute installation nécessite une fondation solide pour ne pas s’effondrer sur le long terme. Lors de la réalisation du plan d’avant-projet, tous les détails concernant cette partie sont présentés.
Grâce au plan de récolement de travaux, vous pouvez faire une vérification de conformité.
